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Marques déposées par collard francois
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LA FONTAINE DU ROY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA FONTAINE DU ROY
collard francois
collard Anne

Numéro de dépôt :
3619650
Date de dépôt :
23/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2028
LA FONTAINE DU ROY de collard francois

Présentation de la marque LA FONTAINE DU ROY

Déposée le 23 décembre 2008 par collard francois et collard Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FONTAINE DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-05 du 30 janvier 2009.

Les déposants sont collard francois domicilié(e) mas de mourgues du gres, CHE mourgues du gres - 30300 - BEAUCAIRE - France et collard Anne domicilié(e) villa fontaine du roy, 4025 chemin fontaine du roy - 30300 - BEAUCAIRE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. collard francois domicilié(e) mas de mourgues du gres, CHE mourgues du gres - 30300 - BEAUCAIRE - France.

La marque LA FONTAINE DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3619650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33 36 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA FONTAINE DU ROY arrivera à expiration en date du 23 décembre 2028.

collard francois a également déposé les autres marques suivantes : TERRE D'ARGENCE , LES GALETS ROSES , Rosé & fresh , CHATEAU MOURGUES DU GRES SINE SOLE NIHIL , LES CAPITELLES , " LES GALETS DORES " , CHATEAU MOURGUES DU GRES SINE SOLE NIHIL , LA TOUR DE BERAUD , CHATEAU MOURGUES DU GRES SINE SOLE NIHIL , TERRE D'ARGENCE


collard francois - mas de mourgues du gres, CHE mourgues du gres - 30300 - BEAUCAIRE - France

collard Anne - villa fontaine du roy, 4025 chemin fontaine du roy - 30300 - BEAUCAIRE - France


M. collard francois - mas de mourgues du gres, CHE mourgues du gres - 30300 - BEAUCAIRE - France


Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05

Inscription le 18 août 2009 - Retrait partiel n°504303 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2018 n°2688516 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-07-20

Huiles et graisses comestibles ;

Produits agricoles (ni préparés, ni transformés) fruits et légumes frais.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Affaires financières ; affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; constitution ou investissement de capitaux ;

Hébergement temporaire réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.